Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENT Prévoyance Accident
CONTINENT I.A.R.D. s.a

Numéro de dépôt :
3226239
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
CONTINENT Prévoyance Accident de CONTINENT I.A.R.D

Présentation de la marque CONTINENT Prévoyance Accident

Déposée le 30 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) CONTINENT I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINENT Prévoyance Accident » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENT I.A.R.D domicilié(e) Gérard MARTIN, Président Directeur Général, 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTINENT I.A.R.D. s.a domicilié(e) Gérard MARTIN, Président Directeur Général, 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque CONTINENT Prévoyance Accident a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENT Prévoyance Accident est expirée depuis le 30 avril 2013.

CONTINENT I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENT Graine de Santé , CONTINENT Bonjour Familles , CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE , PATRIMOINE GENERATION , L'ESPRIT SANTE ARC-EN-CIEL CONTINENT , CONTINENT Emprunteur , Bonjour Familles , CONTINENT PackProfessionnel Multirisques , ALLO INFO PATRIMOINE GENERATION , CONTINENT PackProfessionnel


CONTINENT I.A.R.D. s.a - Gérard MARTIN, Président Directeur Général, 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


CONTINENT I.A.R.D. s.a - Gérard MARTIN, Président Directeur Général, 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Contrat d'assurance individuelle Accident.